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Le module de Comptabilité vous permet de préparer vos déclarations de TVA selon les différents modes fiscaux :
Sur les débits
Sur les encaissements
Sur les débits et encaissements
Vous pouvez télétransmettre la déclaration à votre partenaire EDI ou bien l'imprimer au format PDF.
Pour indiquer votre mode de déclaration et les informations du partenaire EDI (si vous souhaitez télétransmettre la déclaration), rendez-vous dans le menu Options/Déclaration de TVA.
Cliquez sur<INSER>.
Saisissez un code déclaration.
Ce code est libre et permet d'identifier facilement les déclarations (par exemple : TVA-01-2014).
Indiquez la période de la déclaration.
Cliquez sur.
Indiquez ensuite le type de déclaration : si vous souhaitez déclarer la TVA collectée ou la TVA déductible.
En effet, vous pouvez formuler une demande de remboursement (CERFA 3519).
Avec écritures en brouillard : si vous avez opté pour l'utilisation du brouillard dans le menu Options/Ecritures, vous pouvez calculer votre déclaration de TVA en tenant compte des écritures dans le brouillard ou seulement les écritures validées.
Cliquez sur.
Toutes les écritures de TVA à déclarer sur la période s'affichent ainsi dans un tableau pour vous permettre de les vérifier et les modifier si nécessaire.
Vous pouvez intervenir sur toutes les données chiffrées de la déclaration de TVA :
La modification d'une déclaration de TVA est donc possible à ces différents niveaux, selon le résultat souhaité.
Cliquez sur<F4> sur la ligne à modifier.
Le détail de l'écriture s'affiche, ainsi que la base théorique HT correspondante.
Lorsqu'un écart est constaté entre cette base théorique et le HT détecté dans l'écriture correspondante, un commentaire est automatiquement généré pour indiquer l'écart en base (colonne Observations).
Vous pouvez alors ajuster la base théorique en modifiant directement le montant ou bien corriger l'écriture en cliquant sur [Visualiser les incohérences] puis surau bout de la ligne à corriger.
Si vous souhaitez ajouter un montant manuellement dans la liste des écritures de TVA mais sans avoir à saisir d'écriture comptable (pour une régularisation à effectuer par exemple), vous pouvez tout simplement ajouter une "nouvelle ligne".
Cliquez sursur la ligne de déclaration de TVA que vous souhaitez créer une nouvelle ligne.
Cliquez suret renseignez le code journal, la date d'enregistrement, un éventuel n° de pièce, le libellé, le numéro de compte qui servira à récupérer le taux de TVA, la base HT à utiliser pour calculer le montant de TVA correspondant, et une éventuelle observation.
La ligne qui est ajoutée manuellement n'est pas réellement enregistrée dans la comptabilité mais uniquement utilisée pour compléter la déclaration de TVA en cours.
Ce nouvel enregistrement n'apparaîtra donc pas dans vos éditions (Balance, Grand Livre, etc.).
Une fois que les champs sont remplis, vous pouvez enregistrer. La ligne apparaîtra alors dans le tableau des écritures retenues pour la déclaration de TVA.
Si des écritures ont été saisies depuis la création de la déclaration, vous pouvez les intégrer à celle-ci :
Recalculer la déclaration :
Cliquez sur [Recalculer] pour reprendre le calcul comme si vous lanciez la création de la déclaration pour la première fois.
La sélection des écritures à déclarer
La vérification du CERFA
La télédéclaration ou l'impression du CERFA
Avant de créer votre déclaration de TVA, il faut renseigner les comptes et racines qui vont servir à sélectionner les écritures comptables à déclarer.
Rendez-vous dans le menu Options/Comptes pour paramétrer les racines (les racines sont déjà renseignées par défaut).
Les comptes de TVA doivent être associés à leurs taux respectifs, menu Fichiers/Divers, fichier TVA.
Si l'option de gestion des affectations analytiques est activée, le champ code analytique sera disponible et la colonne Code analytique s'affiche dans la liste.
Les déclarations de TVA créées dans une exercice N sur la période N+1 sont transférées dans l'exercice N+1 suite au traitement de clôture d'exercice.
Exemple :
Dans une exercice du 01/01/2015 au 31/12/2015 :
créer la déclaration de TVA du mois de décembre 2015 => "201512"
créer la déclaration de TVA du mois de janvier 2016 => "201601"
Lancer le traitement de clôture d'exercice
=> un nouvel exercice est alors ouvert (pour la période du 01/01/2016 au 31/12/2016)
=> dans la page "Traitements/Décl. TVA" de cet exercice 2016, vous retrouverez la déclaration de TVA "201601"
Pour le calcul d'une déclaration de TVA, une ligne ajoutée manuellement dans une déclaration antérieure (avec le statut "Retenue" = "Oui"), sera déduite :
Notes :
Il sera affiché autant de lignes d'annulation que de déclarations antérieures différentes concernées.
Pour les lignes de déduction : la date de la pièce concernée, le code journal, le numéro de pièce et le compte TVA de la ligne insérée manuellement seront repris.
Les observations s'affichent aussi : "Ligne déjà déclarée sur la déclaration...(code déclaration)"
Exemple :
En janvier 2012, ajout d'une ligne manuellement avec le numéro de pièce "FC210" pour un montant de 1000 euros.
En février 2012, ajout d'une ligne manuellement avec le numéro de pièce "FC210" pour un montant de 500 euros.
En mars 2012, le traitement de calcul de la déclaration de TVA insère la facture "FC210" (du 15/03/2012 et d'un montant de 3000 euros).
Dans la déclaration de mars 2012, vous avez trois lignes :
La ligne relative à la facture "FC210" (3000 euros au 15/03/2012)
Une ligne d'annulation du montant déjà déclaré en janvier 2012 (1000 euros au 15/03/2012)
Une ligne d'annulation du montant déjà déclaré en février 2012 (500 euros au 15/03/2012)
Cliquez sur<F4> sur les lignes d'écritures dans le détail d'une ligne de TVA.
Vous accédez alors à la page de modification des écritures.
Effectuez les modifications.
Cliquez sur [Annuler] si vous souhaitez l'action de modification de l'écriture.
Cliquez sur<ENTREE>.
Le message suivant s'affiche :
L'écriture a été modifiée, voulez-vous relancer le calcul de votre déclaration de TVA ?
Cliquez sursi vous souhaitez recalculer la déclaration.
Le module de Comptabilité apporte une véritable assistance aux obligations déclaratives en matière de TVA, et permet de gérer les deux modes de déclaration (sur les débits et les encaissements).
Cliquez sur le menu Déclaration de TVA.
Cliquez sur le pictogramme en haut à droite de la fenêtre de définitions des paramètres ou sur le boutonplacé dans la partie inférieur de votre fenêtre.
Choisissez le Régime de TVA :
Réel (vous devez sélectionner la périodicité)
Simplifié
Ce choix permet de déterminer le type de formulaire fiscal que vous devez utiliser pour établir votre déclaration de TVA.
Sélection la règle concerné par votre déclaration.
Le choix du mode de déclaration de la TVA que vous renseignez ici ne concerne que le cycle des ventes. Les opérations liées à votre cycle d'achats sont automatiquement gérées sur les deux modes (débits et encaissements).
Sur les débits : sélectionnez ce mode de déclaration si votre TVA collectée est exigible uniquement sur les débits.
La TVA exigible sur les débits doit être déclarée, en principe, lors du transfert de propriété, c'est-à-dire généralement au moment de la facturation.
Sur les encaissements : sélectionnez ce mode de déclaration si votre TVA collectée est exigible uniquement sur les encaissements.
La TVA exigible sur les encaissements doit être déclarée au moment du paiement de la prestation de services.
Sur les débits & les encaissements
Pour que les données affichées dans le formulaire de la déclaration de TVA - menu Traitements/Décl. TVA - soient correctes, vous devez :
Créer impérativement un compte de TVA différent pour chaque mode de déclaration - menu Fichiers/Comptes - que ce soit pour la TVA collectée (cycle des ventes) ou pour la TVA déductible (cycle des achats).
Ces comptes de TVA doivent ensuite être associés à un code TVA - menu Fichiers/Divers, fichier TVA.
Indiquer un numéro de pièce pour chaque facture comptabilisée (client ou fournisseur).
Lettrer vos comptes - menu Traitements/Lettrage - avant de faire votre déclaration de TVA.
Pour faciliter la génération des formulaires paramétrez votre formulaire avec toutes les informations qui doivent être reprises à chaque fois de manière identique, comme l'adresse du centre des impôts, l'adresse de l'établissement, date de déclaration, etc. Cliquez sur le lien indiqué sur l'écran pour télécharger le formulaire et paramétrez-le.
Ce formulaire servira de modèle pour générer vos déclarations de TVA. Aucune donnée chiffrée ne doit donc être indiquée ici car elles seront calculées automatiquement dans chaque déclaration.
Indiquez les racines des autres comptes de tiers que les clients ou fournisseurs dont on doit tenir compte pour le calcul de la déclaration de TVA. Séparez les différents comptes par des virgules.
Exemple :
Pour le compte "467000", vous pouvez saisir simplement "467" ou "467000" si vous préférez.
Si vous utilisez d'autres comptes de tiers que les comptes clients ou fournisseurs pour la comptabilisation d'opérations assujetties à la TVA, vous devez préciser ici leur numéro afin que le logiciel en tienne compte pour l'établissement de la déclaration.
Saisissez ici le modèle d'écriture à utiliser pour comptabiliser vos déclarations de TVA.
Les montants affectés à chaque compte seront calculés automatiquement en fonction des données chiffrées qui sont renseignées dans le formulaire.
Pour faciliter la recherche de ces écritures vous pouvez utiliser un code journal spécifique - par exemple "TVA" - et/ou affecter un code analytique au modèle d'écriture.
Si vous êtes abonné au module de Liasse fiscale, ces paramètres peuvent être remplis dans l'un ou l'autre des deux modules (options communes).
Pour que votre télédéclaration de TVA au format EDI soit automatiquement transmise à la DGI, ou à défaut d'agrément à votre partenaire EDI, vous devez dans un premier temps indiquer les options de télétransmission.
Sélectionnez le partenaire EDI de votre choix ou renseignez les champs si votre partenaire ne s'affiche pas.
Si le mode de règlement Télérèglement est actif, les coordonnées bancaires IBAN doivent être saisies.
Lors de la mise à jour du fichier EDI, le mode de paiement indiqué ici sera pris en compte, tout comme le code IBAN indiqué. Le montant du prélèvement sera indiqué automatiquement dans le fichier EDI d'après les informations de la déclaration.
Cliquez surpour avoir accès à la liste des comptes créés par le menu Fichiers/Comptes et sélectionner directement celui qui vous intéresse.
Notez que vous pouvez créer un compte à partir de votre écran de recherche en cliquant sur le bouton.
Ce modèle est utilisé lorsque vous vous rendez sur le formulaire et que vous cliquez sur.
Cliquez surpour consulter la liste des journaux, comptes comptables et codes analytiques paramétrés.
À partir des fenêtres de consultation, vous pouvez créer des nouvelles comptes et codes analytiques si besoin, en cliquant sur.
Cliquez surplacé à droit de la ligne de la télédéclaration EDI pour déployer les champs.
Cliquez sur<ENTREE>.
La suppression d'une déclaration de TVA n'impacte pas les écritures de TVA qui ont été enregistrées en comptabilité.
Pour supprimer des déclarations de TVA, vous avez trois options :
Cliquez surou sur la touche <SUPPR> sur la ligne à supprimer.
Validez le message de confirmation.
Cochez les cases des lignes à supprimer <ESPACE>.
Cliquez sur<CTRL><SHIFT><U>.
Validez le message de confirmation.
Cochez la case située dans la ligne de titre des colonnes du tableau <CTRL><SHIFT><A>.
Cliquez sur.
Validez le message de confirmation.
Vous pouvez toujours décocher les lignes que vous ne souhaitez pas supprimer.
