Introduction

Pour commencer

Fonctionnement :

La déclaration de TVA se décompose en trois temps :

1. La sélection des écritures à déclarer

2. La vérification du CERFA

3. La télédéclaration ou l'impression du CERFA

Avant de créer votre déclaration de TVA, il faut renseigner les comptes et racines qui vont servir à sélectionner les écritures comptables à déclarer.

Rendez-vous dans le menu Options/Comptes pour paramétrer les racines (les racines sont déjà renseignées par défaut).

Les comptes de TVA doivent être associés à leurs taux respectifs, menu Fichiers/Divers, fichier TVA.

Si l'option de gestion des affectations analytiques est activée, le champ code analytique sera disponible et la colonne Code analytique s'affiche dans la liste.

Les déclarations de TVA créées dans une exercice N sur la période N+1 sont transférées dans l'exercice N+1 suite au traitement de clôture d'exercice.

Exemple :

1. Dans une exercice du 01/01/2015 au 31/12/2015 :

   • créer la déclaration de TVA du mois de décembre 2015 => "201512"

   • créer la déclaration de TVA du mois de janvier 2016 => "201601"

2. Lancer le traitement de clôture d'exercice

   => un nouvel exercice est alors ouvert (pour la période du 01/01/2016 au 31/12/2016)

   => dans la page "Traitements/Décl. TVA" de cet exercice 2016, vous retrouverez la déclaration de TVA "201601"

Lignes d'écriture ajoutées manuellement :

Pour le calcul d'une déclaration de TVA, une ligne ajoutée manuellement dans une déclaration antérieure (avec le statut "Retenue" = "Oui"), sera déduite :

Notes :

• Il sera affiché autant de lignes d'annulation que de déclarations antérieures différentes concernées.

• Pour les lignes de déduction : la date de la pièce concernée, le code journal, le numéro de pièce et le compte TVA de la ligne insérée manuellement seront repris.

• Les observations s'affichent aussi : "Ligne déjà déclarée sur la déclaration...(code déclaration)"

Exemple :

1. En janvier 2012, ajout d'une ligne manuellement avec le numéro de pièce "FC210" pour un montant de 1000 euros.

2. En février 2012, ajout d'une ligne manuellement avec le numéro de pièce "FC210" pour un montant de 500 euros.

3. En mars 2012, le traitement de calcul de la déclaration de TVA insère la facture "FC210" (du 15/03/2012 et d'un montant de 3000 euros).

Dans la déclaration de mars 2012, vous avez trois lignes :

• La ligne relative à la facture "FC210" (3000 euros au 15/03/2012)

• Une ligne d'annulation du montant déjà déclaré en janvier 2012 (1000 euros au 15/03/2012)

• Une ligne d'annulation du montant déjà déclaré en février 2012 (500 euros au 15/03/2012)